Brioche Feuilletée
Présentation de la marque Brioche Feuilletée
Déposée le 19 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHES FONTENEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Brioche Feuilletée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Brioche Feuilletée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brioche Feuilletée est expirée depuis le 19 septembre 2023.
BRIOCHES FONTENEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26